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règlement sur l'intelligence artificielle

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Informations relatives à la transparence visées à l'article 53, paragraphe 1, point b) – documentation technique pour les fournisseurs de modèles d'IA à usage général aux fournisseurs en aval qui intègrent le modèle dans leur système d'IA

Français

Les informations visées à l'article 53, paragraphe 1, point b) comprennent au moins:

1. 

Une description générale du modèle d'IA à usage général, y compris:

a) 

les tâches que le modèle est censé accomplir ainsi que le type et la nature des systèmes d'IA dans lesquels il peut être intégré;

b) 

les politiques applicables en matière d'utilisation acceptable;

c) 

la date de publication et les méthodes de distribution;

d) 

la manière dont le modèle interagit ou peut être utilisé pour interagir avec du matériel informatique ou des logiciels qui ne font pas partie du modèle lui-même, le cas échéant;

e) 

les versions des logiciels pertinents liés à l'utilisation du modèle d'IA à usage général, le cas échéant;

f) 

l'architecture et le nombre de paramètres;

g) 

les modalités (p. ex.: texte, image) et le format des entrées et des sorties;

h) 

la licence pour le modèle.

2. 

Une description des éléments du modèle et de son processus de développement, notamment:

a) 

les moyens techniques (p. ex.: la notice d'utilisation, l'infrastructure, les outils) nécessaires à l'intégration du modèle d'IA à usage général dans les systèmes d'IA;

b) 

les modalités (p. ex.: texte, image, etc.) et le format des entrées et des sorties, ainsi que leur taille maximale (p. ex.: taille de la fenêtre de contexte, etc.);

c) 

des informations sur les données utilisées pour l'entraînement, les essais et la validation, le cas échéant, y compris le type et la provenance des données et les méthodes d'organisation.

English

The information referred to in Article 53(1), point (b) shall contain at least the following:

1. 

A general description of the general-purpose AI model including:

(a) 

the tasks that the model is intended to perform and the type and nature of AI systems into which it can be integrated;

(b) 

the acceptable use policies applicable;

(c) 

the date of release and methods of distribution;

(d) 

how the model interacts, or can be used to interact, with hardware or software that is not part of the model itself, where applicable;

(e) 

the versions of relevant software related to the use of the general-purpose AI model, where applicable;

(f) 

the architecture and number of parameters;

(g) 

the modality (e.g. text, image) and format of inputs and outputs;

(h) 

the licence for the model.

2. 

A description of the elements of the model and of the process for its development, including:

(a) 

the technical means (e.g. instructions for use, infrastructure, tools) required for the general-purpose AI model to be integrated into AI systems;

(b) 

the modality (e.g. text, image, etc.) and format of the inputs and outputs and their maximum size (e.g. context window length, etc.);

(c) 

information on the data used for training, testing and validation, where applicable, including the type and provenance of data and curation methodologies.

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Texte consolidé (au 27/07/2026) · CELEX 02024R1689-20260727